Le forum des exportateurs

Sans être une session de formation, le forum des exportateurs de biens à double usage est un rendez-vous privilégié d’échanges d’informations entre le SBDU et près de 300 exportateurs.

Il se tient annuellement au Centre Pierre Mendès-France situé à Bercy. Retour sur le forum du juillet 2022.

Les sessions d 'information

Le SBDU organise et anime, dans ses locaux, des sessions des entreprises exportatrices de biens à double usage, pour sensibiliser et former leurs équipes en charge du contrôle export. Des sessions ont également déjà été animées sur tout le territoire français auprès de CCI ou d’autres organismes nous ayant sollicités.

Certaines sessions sont animées conjointement avec un représentant des Douanes.

Les sujets abordés dans ses sessions sont :

• Présentation du SBDU
• Définition des biens à double usage
• Cadre international - Règlement européen - Réglementation en France
• Comment savoir si un bien est « double usage » ?
• Quelle procédure suivant le pays de destination
• Les pays sous sanctions
• Bien non « double usage » : Peut-on exporter librement ?
• Le risque de détournement
• Les procédures
• L’aspect douanier (Comint2)

Vous trouverez ci-dessous le support de présentation de la réglementation et des procédures relatives à l’exportation des biens à double usage en France (version février 2020). Ce support est régulièrement actualisé en fonction des évolutions réglementaires et du retour d’expérience.

Contact pour tout renseignement sur ces sessions : sbdu-formation.dge[ @ ]finances.gouv.fr

Prochaine session : date à venir.