9e Forum des exportateurs de biens à double usage
La 9e édition du forum des exportateurs de biens à double usage s’est déroulée à Bercy le 18 septembre 2023 avec près de 300 participants.
Ce forum annuel permet d’informer des chefs d’entreprise, cadres, décideurs et responsables sectoriels concernés par l'exportation de biens à double usage sur les évolutions d’un secteur stratégique soumis à des contraintes de contrôle, qu’il convient de comprendre et de maîtriser pour garantir un contrôle performant en termes d’objectifs de sécurité et de compétitivité.
Programme
Première partie
- Éléments d’actualité sur les biens à double usage
- Point de situation sur la mise en œuvre du règlement (UE) 2021/821 et les règlements de sanctions et restrictions d’exportation
- Questions-réponses
Deuxième partie
- Table ronde : enjeux et défis de la contribution des acteurs aux objectifs du contrôle des exportations
- Questions-réponses
- Bonnes pratiques pour la fluidité des exportations tout le long de la chaîne export
Clôture du forum suivie d’échanges autour d’un rafraîchissement
Retour sur l'événement
Le thème principal de cette année portait sur la contribution de l’ensemble des acteurs du double usage aux objectifs du contrôle des exportations, notamment en matière de transparence - les exportateurs à l’égard de leurs autorités de contrôle comme ces dernières vis-à-vis des Parlements français et européen.
Après l’ouverture du forum par le Directeur général des entreprises, le Service des biens à double usage (SBDU) a présenté les sujets marquants depuis l’an dernier, en particulier le bilan de l’année 2022 issu du rapport au Parlement national sur les exportations de biens à double usage, l’avancement des travaux européens relatifs à la mise en œuvre du règlement, un point de situation sur les mesures restrictives d’exportation et les évolutions règlementaires récentes.
Le forum s’est poursuivi avec une table ronde regroupant des acteurs de l’industrie et un représentant du SBDU, qui ont échangé sur leurs manières d’appréhender les défis de la transparence opérationnelle et faire de cet objectif un atout pour les opérateurs.
Cette demi-journée s’est conclue sur une présentation de la Direction générale des douanes et droits indirects sur les bonnes pratiques à mettre en œuvre pour un passage fluide en douane lors de l’exportation de biens à double usage.