Métrologie légale

Décisions d'approbation de modèles 1991

Publié le : 11 oct 2024

Décisions d'approbation de modèle 1991
Demandeur	Intitulé	Numéro	Date	Parution à la Revue de Métrologie
STANLEY MABO	Réglets semi-rigides de 0,5 mètre (cl II).	91.00.211.001.0	18/01/1991	janvier 91 p. 79
DESAUGE LAIR	Règles et réglets de 0,5m, 1m, 1,5m, 2m (cl I et II); de 3m, 4m, 5m (cl II).	91.00.211.002.0	22/01/1991	janvier 91 p. 80
DESAUGE LAIR	Sondes mixtes avec lest de 10m, 20m, 30m et 50m (cl II).	91.00.211.003.0	26/03/1991	mars 91 p. 254
STANLEY MABO	Mesures de longueur en rubans de fibre de verre de 5m, 10m, 15m, 20m, 25m, 30m, 50m et 100m (cl III).	91.00.211.004.0	01/07/1991	juillet 91 p. 636
DESAUGE LAIR	Mesures de longueur en ruban d'acier cambré de 1m, 2m, 3m, 5m (cl II).	91.00.211.005.0	01/07/1991	juillet 91 p. 638
DESAUGE LAIR	Mesures de longueur en ruban d'acier de 10m, 20m, 30m (cl I et II) et 50m (cl II).	91.00.211.006.0	02/07/1991	juillet 91 p. 642
IMPORT EXPORT DU VELAY	Mesures de longueur HARA (cl II et III).	91.00.211.007.1	05/11/1991	novembre 91 p. 1191
TERRAILLON	Somatomètre modèle Junior, de 1,5 mètre (cl III).	91.00.211.008.1	05/11/1991	novembre 91 p. 1193
AUXITROL	Jaugeur modèle 640 marque 4 (p.m.).	91.00.231.001.1	30/07/1991	août 91 p. 756
SFIM	Cinémomètre type CERVA.	91.00.252.002.1	01/03/1991	octobre 92 p. 1479
SFIM	Photo-Flash POSITIVE modèle LRP 89 couplé au cinémomètre type CERVA	91.00.252.003.1	12/03/1991	octobre 92 p. 1486
DENZER	Taximètre électronique modèle MCT.	91.00.261.004.2	19/12/1991	décembre 91 p. 1382
JAEGER	Chronotachygraphe type TACHY 55-2 chauffeurs utilisé dans les transports par route.	91.00.271.001.0	20/02/1991	février 91 p. 157
SERAP INDUSTRIES	Cuve de refroidisseur de lait en vrac modèle 1000 SE.	91.00.343.001.1	13/05/1991	mai 91 p. 441
SERAP INDUSTRIES	Homologation de la société SERAP comme fabricant de cuves de refroidisseurs de lait en vrac.	91.00.343.002.1	05/12/1991	décembre 91 p. 1383
SERAP INDUSTRIES	Cuves de refroidisseurs de lait en vrac modèles S220, S 330, S 440, S 550, S 650, S 820, S 1090, S 1290 et SU 1200, SU 1400 et SU 1600.	91.00.343.003.1	05/12/1991	décembre 91 p. 1384
SOFREGAZ	Banc d'essais mobile pour compteurs de volume de gaz.	91.00.351.001.1	23/10/1991	Non publiée
MAGNOL	Compteurs de volume de gaz à parois déformables de désignation G 2,5 modèle C4/20, G4 - C6/20, G6 -C10/32, G10 - C16/32, G16 - C25/50, G25 - C40/50, G40 - C65/50, G65 - C100/50, G100 - C160/80 et G160 - C250/80.	91.00.352.001.0	12/12/1991	décembre 91 p. 1390
SCHLUMBERGER INDUSTRIES	Compteur de volume de gaz à pistons rotatifs modèle DELTA de désignation G100.	91.00.353.001.0	05/09/1991	septembre 91 p. 883
MAGNOL	Compteurs de volume de gaz à turbine modèle MAG de désignations G1000 et G1600.	91.00.354.001.0	05/09/1991	septembre 91 p. 885
SCHLUMBERGER INDUSTRIES	Compteurs de volume de gaz à turbine modèle NM de désignations G100 à G650 et modèle FLUXI NM de désignation G1000 à G4000.	91.00.354.002.0	05/09/1991	septembre 91 p. 886
MAGNOL	Compteurs de volume de gaz à turbine modèle MAG de désignation G160, G250, G400, G650 et G1000.	91.00.354.003.0	09/10/1991	octobre 91 p. 1015
TAIMIS-FH	Transfert au bénéfice de la société TAIMIS-FH des approbations de modèles prononcées au bénéfice de la société TAIMIS.	91.00.370.001.1	10/04/1991	avril 91 p. 364
MAGNOL	Ensemble de correction de volume de gaz de type 1 modèle PVT.	91.00.371.001.1	05/09/1991	septembre 91 p. 891
TAIMIS-FH	Calculateurs électroniques modèle SMART GTI intégrés dans un ensemble de correc-tion de volume de gaz de type 2 ou dans un voludéprimomètre.	91.00.372.001.1	18/04/1991	avril 91 p. 366
SEVME	Calculateurs électroniques modèle RECORDIS 200 intégrés dans un ensemble de correction de volume de gaz ou dans un voludéprimomètre.	91.00.372.002.1	29/04/1991	avril 91 p. 368
MECI	Transducteurs de pression statique absolue modèles CAPTRONIX AP 400.	91.00.373.001.1	04/09/1991	septembre 91 p. 892
WATEAU	Compteurs à jets multiples modèles WAZ-1 et WAZ-2 pour eau froide (cl B).	91.00.382.001.0	01/07/1991	août 91 p. 770
WATEAU	Compteur volumétrique modèle MARLY pour eau froide (cl B ou C).	91.00.382.002.0	01/07/1991	août 91 p. 774
SCHLUMBERGER INDUSTRIES	Compteur à jets multiples modèle MARF 03170 pour eau froide.	91.00.382.003.0	05/09/1991	septembre 91 p. 893
SAPPEL	Banc d'essais pour compteurs d'eau chaude.	91.00.391.001.2	05/09/1991	Non publiée
SAPPEL	Compteur à jet unique modèle AQUARIUS-15 pour eau chaude.	91.00.392.001.0	05/09/1991	septembre 91 p. 894
SATAM INDUSTRIES	Compteurs continus volumétriques modèlesZC 17.80, ZC 17.150, ZC 17.250 utilisés pour le mesurage des liquides autres quel'eau, équipés d'une transmission flexible pour l'entrainement à distance d'un dispositif indicateur des volumes.	91.00.422.001.1	06/03/1991	mars 91 p. 257
FAURE HERMAN	Compteurs volumétriques modèles STM 20, STM 35, STM 55, STM 80 avec indicateurs I70L ou I80 pour hydrocarbures (p.c.).	91.00.422.002.0	06/03/1991	mars 91 p. 259
CM PERNIN	Ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau modèles EUROPA M, HERMES M, VARICONTA M, DISTRILUB M, GCR 80M, GCC 80M, GCRC 80M et EP 45M, et compteurs volumétriques modèles N 20M N 30M, N 45M et N 80M (p.c.).	91.00.422.003.1	10/04/1991	mai 91 p. 445
SATAM INDUSTRIES	Compteur volumétrique modèle ZC 17/100 pour hydrocarbures (p.c.).	91.00.422.004.0	12/09/1991	septembre 91 p. 899
FAURE HERMAN	Compteurs volumétriques modèles POLYFLU A8, POLYFLU A8 ND, POLYFLU A30 pour liquides alimentaires (p.c.).	91.00.423.001.0	06/03/1991	mars 91 p. 260
FAURE HERMAN	Mesureurs turbines modèles HELIFLU et TZN pour liquides autres que l'eau.	91.00.430.001.2	13/05/1991	mai 91 p. 443
FAURE HERMAN	Mesureurs turbines modèles HELIFLU et TZN pour liquides autres que l'eau.	91.00.430.002.2	05/09/1991	septembre 91 p. 901
ALMA	Mesureur turbine modèle HR 50 pour liquides autres que l'eau (p.c.).	91.00.432.001.1	30/07/1991	août 91 p. 777
SCHLUMBERGER INDUSTRIES	Transfert au bénéfice de la société SCHLUMBERGER INDUSTRIES des approbations de modèles antérieurement accordées à la société METRA.	91.00.451.001.1	06/02/1991	février 91 p. 168
SCHLUMBERGER	Ensembles de mesurage routiers modèles MONO 4800, DUO 2400 et DUO 4000 (p.c.).	91.00.452.001.1	01/07/1991	août 91 p. 781
LAFON	Ensembles de mesurage routiers modèles DISTRI VPE 3, DISTRI VPE 5 et DISTRI VPE 5 G (p.c.).	91.00.452.002.1	05/09/1991	septembre 91 p. 903
SATAM	Ensembles de mesurage modèles I.720/10 et I.720/10.5 pour liquides autres que l'eau (p.o.).	91.00.452.003.1	29/09/1991	septembre 91 p. 907
CM PERNIN	Ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau modèles EUROPA M, HERMES M, VARICONTA M, DISTRILUB M, GCR 80M, GCC 80M, GCRC 80M et EP 45M, et compteurs volumétriques modèles N 20M, N 30M, N 45M et N 80M (p.c.).	91.00.462.001.1	10/04/1991	mai 91 p. 445
CM PERNIN	Ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau modèles EUROPA M, HERMES M, VARICONTA M,DISTRILUB M, GCR 80M, GCC 80M, GCRC 80M et EP 45M, et compteurs volumétriques modèles N 20M, N 30M, N 45M et N 80M (p.c.).	91.00.464.001.1	10/04/1991	mai 91 p. 445
MOUVEX	Ensembles de mesurage d' huiles et lubrifiants modèles DMXH montés sur camion-citerne (p.c.).	91.00.464.002.1 et erratum	01/07/1991	août 91 p. 787
CM PERNIN	Ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau modèles EUROPA M, HERMES M, VARICONTA M,DISTRILUB M, GCR 80M, GCC 80M, GCRC 80M et EP 45M et compteurs volumétriques modèles N 20M, N 30M, N 45M et N 80M (p.c.).	91.00.472.001.1	10/04/1991	mai 91 p. 445
FAURE HERMAN	Ensembles de mesurage de volume d'alcool pur modèles 0,2-2m3/h et 0,3-3m3/h.	91.00.473.001.1	30/01/1991	janvier 91 p. 83
FAURE HERMAN	Ensemble de mesurage modèle RC 70 F pour la réception de liquides alimentaires (p.c.).	91.00.473.002.1	22/04/1991	mai 91 p. 453
CM PERNIN	Ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau modèles EUROPA M, HERMES M, VARICONTA M,DISTRILUB M, GCR 80M, GCC 80M, GCRC 80M et EP 45M, et compteurs volumétriques modèles N 20M, N 30M, N 45M et N 80M (p.c.).	91.00.482.001.1	10/04/1991	mai 91 p. 445
ERIA	Ensemble de mesurage modèle A24-12 (p.c.).	91.00.482.002.0	01/07/1991	août 91 p. 793
ERIA	Ensemble de mesurage modèle A.3.5 pour le ravitaillement des petits avions et des bateaux (p.c.).	91.00.482.003.0	01/07/1991	août 91 p. 798
MANNESMANN KIENZLE	Dispositif libre service à post-paiement différé modèle TANKAUTOMAT 2003-70 (p.c.).	91.00.510.001.1	04/03/1991	mars 91 p. 263
SATAM	Dispositifs libre-service à post-paiement différé modèles BORNEMATIC, MAXIMATIC,VOLUMATIC, QUADROMATIC, DUOMATIC, MIP1 et MIP2 munis du dispositif imprimeur sécurisé ICG2 (P.c.).	91.00.510.002.1	15/04/1991	avril 91 p. 370
FAURE HERMAN	Dispositif calculateur-indicateur modèle FH 600 pour ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau sur oléoducs (p.c.).	91.00.510.003.1	30/07/1991	août 91 p. 805
FAURE HERMAN	Dispositif imprimeur modèle FHI 10 équipé du dispositif électronique de gestionde données modèle FHCD pour ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau (p.c.).	91.00.510.004.1	09/10/1991	octobre 91 p. 1017
ALMA	Dispositif calculateur indicateur modèle MICROCOMPT pour ensemble de mesurage de liquides autres que l'eau (p.c.).	91.00.510.005.1	12/09/1991	septembre 91 p. 910
EIN-F	Dispositif indicateur électronique des volumes et des prix modèle J.K.R (p.c.).	91.00.512.001.1	15/04/1991	avril 91 p. 372
SATAM	Dispositif indicateur électronique des volumes et des prix modèle SYLVIE SEV2 (p.c.).	91.00.512.002.1	04/07/1991	août 91 p. 809
MECI	Filtres séparateurs de gaz modèles V150, H200, H400, H600 et H1200 pour ensembles de mesurage de gaz liquéfiés.	91.00.521.001.0	29/01/1991	janvier 91 p. 88
MOUVEX	Bloc pompe-séparateur de gaz modèle DEGAZEX 50 pour ensembles de mesurage de li-quides autres que l'eau.	91.00.522.001.0	09/10/1991	octobre 91 p. 1031
MOUVEX	Blocs pompes-séparateurs de gaz modèles DEGAZEX 20 et DEGAZEX 20 HP pour ensem- bles de mesurage de liquides autres que l'eau.	91.00.522.002.0	09/10/1991	octobre 91 p. 1030
MOUVEX	Blocs pompes-séparateurs de gaz modèles DEGAZEX 20 Multifonctions, DEGAZEX 20 HPMultifonctions et DEGAZEX 50 Multifonctions pour ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau.	91.00.522.003.0	09/10/1991	octobre 91 p. 1029
MOUVEX	Séparateur de gaz combiné avec pompe MOUVEX modèle DMX HUILE pour ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau.	91.00.524.001.0	22/04/1991	mai 91 p. 454
SCHLUMBERGER INDUSTRIES	Compteur d'énergie électrique modèle A10 C2.	91.00.572.001.1	05/09/1991	septembre 91 p. 913
LANDIS ET GYR	Compteurs d'énergie électrique à trois éléments moteurs modèles L17C1, L17C2 et L17A3.	91.00.572.002.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1022
OKSAM	Compteur d'énergie électrique modèle MSO 16.	91.00.572.003.1	25/10/1991	décembre 91 p. 1393
LANDIS ET GYR	Compteur d'énergie électrique à trois éléments moteurs modèle L17C2.	91.00.572.004.1	18/12/1991	décembre 91 p. 1396
LANDIS ET GYR	Compteur d'énergie électrique modèle L15C1e.	91.00.573.001.1	04/04/1991	avril 91 p. 378
SCHLUMBERGER INDUSTRIES	Compteur d'énergie électrique modèle KBA	91.00.573.002.2	07/09/1991	août 92 p. 1135
GWF FRANCE	Compteurs d'énergie thermique modèle SVME 91 et SVME 95 avec mesureurs types MTWH et UNICO.	91.00.582.001.1	13/05/1991	août 91 p. 811
FARNIER	Compteurs d'energie thermique modèles RV 81 A et RV 82 A avec mesureurs MICROPRECIS II-10, II-12 et II-14.	91.00.582.002.1	06/03/1991	mars 91 p. 261
S3EB	Répartiteur de frais de chauffage modèle LOGITRONIC.	91.00.591.001.2	05/09/1991	septembre 91 p. 914
TESTUT	Disp. mesureur de charge MATHIEU mod. MATHIBAS. Bascules à équilibre autom. MATHIEU mod. ECOFLASH (cl III)	91.00.610.001.1	30/04/1991	mai 91 p. 456
TESTUT	Bascules à équilibre automatique SUPREMA mod. RM, RM-TR, R3, G3, R5 et MATHIEU mod. MINERVE, MINERVE M2C, Aérienne MINERVE et TI60. Disp. mesureur de charge MATHIEU mod. M285.(cl III).	91.00.610.002.1	30/04/1991	mai 91 p. 457
LUTRANA	Balance poids-prix modèle EL 12 (cl III).	91.00.611.001.1	09/01/1991	mars 91 p. 265
TESTUT	Balances poids-prix modèles J400 et J500 (cl III).	91.00.611.002.1	20/02/1991	février 91 p. 169
LUTRANA	Balance poids-prix modèle EL 12 (cl III)	91.00.611.003.1	02/04/1991	avril 91 p. 382
LUTRANA	Balance poids-prix modèle EL 10 (cl III)	91.00.611.004.1	05/04/1991	avril 91 p. 389
LUTRANA	Balance poids-prix modèle EL 11 (cl III)	91.00.611.005.1	05/04/1991	avril 91 p. 394
LUTRANA	Balance poids-prix modèle EL 14 (cl III)	91.00.611.006.1	05/04/1991	avril 91 p. 398
BIZERBA	Balances poids-prix modèles PRO 9700, 9800 et 9800 F (cl III).	91.00.611.007.1	17/04/1991	mai 91 p. 458
BIZERBA	Balances poids-prix modèles PRO 6100, PRO 6200, PRO 6300 et PRO 6400 (cl III).	91.00.611.008.1	17/04/1991	mai 91 p. 459
TESTUT	Balance poids-prix modèle J520 (cl III).	91.00.611.009.1	13/05/1991	mai 91 p. 464
BERKEL	Balance poids-prix modèle EDM 4 (cl III).	91.00.611.010.1	13/05/1991	mai 91 p. 470
LUTRANA	Groupe de pesage-étiquetage modèle EL 5 ME (cl III).	91.00.611.011.1	13/05/1991	juin 91 p. 535
EXA	Balance poids-prix modèle E 10 (cl III).	91.00.611.012.1	18/06/1991	juin 91 p. 540
TESTUT	Balances poids prix modèles J410 et J420 (cl III).	91.00.611.013.1	01/07/1991	juillet 91 p. 646
BERKEL	Balance poids prix modèle 581 (cl III).	91.00.611.014.1	01/07/1991	juillet 91 p. 648
IBC	Balance poids prix YAMATO modèle NETCELL (cl III).	91.00.611.015.1	01/07/1991	juillet 91 p. 653
BERKEL	Balance poids prix modèles 688 R (cl III).	91.00.611.016.1	01/07/1991	juillet 91 p. 658
LUTRANA	Balance poids-prix modèle EL12 (cl III).	91.00.611.017.1	04/07/1991	août 91 p. 816
TESTUT	Balance poids prix modèle J400S (cl III).	91.00.611.018.1	10/07/1991	juillet 91 p. 659
TESTUT	Balance poids-prix modèle J756 (cl III).	91.00.611.019.1	15/07/1991	août 91 p. 819
TESTUT	Balance poids-prix modèle J757 (cl III).	91.00.611.020.1	15/07/1991	août 91 p. 823
METTLER TOLEDO	Balances poids-prix METTLER modèles LI-d, LI-f, LI-g et LIM-g (cl III).	91.00.611.021.1	30/07/1991	août 91 p. 829
METTLER TOLEDO	Balances poids-prix METTLER modèles LI-h et LIM-h (cl III).	91.00.611.022.1	30/07/1991	août 91 p. 830
METTLER TOLEDO	Balances poids-prix METTLER modèles LI-GT et LIM-GT (cl III).	91.00.611.023.1	30/07/1991	août 91 p. 831
BIZERBA	Balances poids-prix modèles PRO 6100, PRO 6200, PRO 6300 et PRO 6400 (cl III).	91.00.611.024.1	09/09/1991	septembre 91 p. 915
BIZERBA	Groupe de pesage-étiquetage modèles PRO 6100E, PRO 6200E et PRO 6300E (cl III).	91.00.611.025.1	09/09/1991	septembre 91 p. 916
ESPERA	Groupe de pesage-étiquetage modèle MOSES (cl III).	91.00.611.026.1	11/09/1991	septembre 91 p. 917
BERKEL	Balance poids-prix modèle EDM4 (cl III).	91.00.611.027.2	12/09/1991	septembre 91 p. 918
BERKEL	Balance poids-prix modèle 687R (cl III).	91.00.611.028.2	12/09/1991	septembre 91 p. 920
TESTUT	Balance poids-prix modèle J500 (cl III).	91.00.611.029.1	30/09/1991	octobre 91 p. 1026
LUTRANA	Balance poids-prix modèle EL 24 (cl III)	91.00.611.030.1	08/10/1991	octobre 91 p. 1032
IBC	Balance poids-prix YAMATO modèle Datacell MK 3 (cl III).	91.00.611.031.2 et erratum	23/10/1991	octobre 91 p. 1038
EXA	Balance poids-prix modèles PPV1, PPV2 et PPV12 (cl III).	91.00.611.032.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1047
TESTUT	Balance poids-prix modèle J6.. (cl III).	91.00.611.033.1	24/12/1991	décembre 91 p. 1397
IBC	Système de balances poids-prix YAMATO modèle NETCELL (cl III).	91.00.612.001.1	28/01/1991	janvier 91 p. 93
LUTRANA	Système de balances à équilibre automatique modèle VA 12 (cl III).	91.00.612.002.1	02/04/1991	avril 91 p. 404
IBC	Système de balances poids prix YAMATO modèle NETCELL (cl III).	91.00.612.003.1	01/07/1991	juillet 91 p. 663
BERKEL	Système de balances à équilibre automatique modèle 688 R (cl III).	91.00.612.004.1	01/07/1991	juillet 91 p. 664
TESTUT	Système de balances poids-prix modèle 757 (cl III).	91.00.612.005.1	15/07/1991	août 91 p. 836
METTLER TOLEDO	Système de balances poids-prix METTLER modèle h (cl III).	91.00.612.006.1	30/07/1991	août 91 p. 838
BIZERBA	Système de balances poids-prix modèles CLS et MMS (cl III).	91.00.612.007.1	09/09/1991	septembre 91 p. 922
BERKEL	Système de balances modèles BMR (cl III).	91.00.612.008.2	12/09/1991	septembre 91 p. 924
IBC ELECTRONICS FRANCE	Système de balances à équilibre automatique YAMATO à indication du poids et du prix modèle Datacell MK 3	91.00.612.009.2	23/10/1991	octobre 91 p. 1063
TESTUT	Système de balances poids-prix modèle 617 (cl III).	91.00.612.010.1	24/12/1991	décembre 91 p. 1399
HOBART	Groupe de pesage-étiquetage TERAOKA modèle P 6200 équipé du dispositif d'amenée, d'emballage et d'évacuation des paquets modèle W6420 ou W6430 (cl III).	91.00.613.001.1	05/03/1991	mars 91 p. 271
BIZERBA	Groupe de pesage étiquetage modèles PRO 6200 E et PRO 6300 E (cl III).	91.00.613.002.1	17/04/1991	mai 91 p. 474
LUTRANA	Groupe de pesage-étiquetage modèle EL 7 D 405 (cl III).	91.00.613.003.1	13/05/1991	juin 91 p. 545
SERPAC	Groupe de pesage étiquetage automatique LEICH und MEHL modèle PAW 80 (cl III).	91.00.613.004.1 et erratum	24/12/1991	décembre 91 p. 1400
ALCATEL SATMAM	Balance à équilibre automatique modèles EPS 30-5-2 et EPS 30-2-2 à usage postal (cl III).	91.00.614.001.1	28/01/1991	janvier 91 p. 95
TESTUT	Balances à équilibre automatique modèle J400P à usage postal (cl III).	91.00.614.002.1	01/07/1991	juillet 91 p. 669
TESTUT	Balance à équilibre automatique modèle J.BPE.71 à usage postal	91.00.614.003.1	08/10/1991	octobre 91 p. 1066
DP MEDICAL	Pèse-bébé modèle SAM BB (cl III).	91.00.615.001.1	13/05/1991	juin 91 p. 549
CORMIER	Fauteuil pèse-personne modèle FH (cl III).	91.00.615.002.1	12/09/1991	septembre 91 p. 932
CORMIER	Bascule soulève malade modèle PFR (cl III).	91.00.615.003.1	12/09/1991	septembre 91 p. 933
TEFAL	Pèse-personnes modèles PP12N, PP14N, PP18N, PP21N, PP40N, PP18, PP33, PPS, PPC12, PPC21, BS01, BS20 et BS50 (cl IIII).	91.00.616.001.1	10/01/1991	janvier 91 p. 96
TERRAILLON	Balance de ménage à équilibre automatique modèle BAE 410 (cl IIII).	91.00.616.002.1	18/02/1991	février 91 p. 170
TEFAL	Balances de ménage à équilibre automatique modèles PPN 13, PPN 17, PPN 19 (cl IIII).	91.00.616.003.1	13/03/1991	mars 91 p. 283
SOEHNLE	Balance de ménage à équilibre automatique modèle 1310-15 (cl IIII).	91.00.616.004.1	02/05/1991	mai 91 p. 478
ALBERT	Pèse-lettre ALBA modèle 1031533.	91.00.616.005.3	13/05/1991	juin 91 p. 554
TERRAILLON	Pèse-personne modèles T800 et T900 (cl IIII).	91.00.616.006.2	13/05/1991	juin 91 p. 556
TERRAILLON	Balance à équilibre automatique modèle BE 10 (cl IIII).	91.00.616.007.1	13/05/1991	juin 91 p. 557
RONIC INDUSTRIES	Balance de ménage modèle original 50 (cl IIII).	91.00.616.008.1	01/07/1991	juillet 91 p. 670
EKS FRANCE	Pèse-personne à équilibre automatique modèle 700 (cl IIII).	91.00.616.009.0	04/07/1991	août 91 p. 839
TEFAL	Pèse-personne à équilibre automatique modèle PACIFIC (cl IIII).	91.00.616.010.1	08/10/1991	octobre 91 p. 1071
TERRAILLON	Pèse-personne à équilibre automatique modèle JUNIOR (cl IIII).	91.00.616.011.1	28/10/1991	octobre 91 p. 1073
TERRAILLON	Pèse-personne à équilibre automatique modèles ST 50 et ST 60 (cl IIII).	91.00.616.012.1	05/11/1991	novembre 91 p. 1197
SIPP	Bascules PESAGE PROMOTION (cl III et IIII).	91.00.620.001.1	13/05/1991	juin 91 p. 566
EXA	Transfert des décisions d'approbation de modèles des établissements DURU ET LHERME au bénéfice de la société EXA.	91.00.620.002.1	04/09/1991	septembre 91 p. 934
EURO TRADING SERVICE	Balances à équilibre automatique SALTER à ressorts et cadran modèle 235.10.S (cl IIII).	91.00.621.001.1	13/02/1991	février 91 p. 172
PRECIA	Bascules à équilibre automatique modèle Aérienne (cl III).	91.00.621.002.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1201
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle M.90 (cl III).	91.00.622.001.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1202
BERKEL	Bascule à équilibre automatique modèle 281 LC murale (cl III).	91.00.622.002.1	08/11/1991	novembre 91 p. 1203
PRECIA	Bascule à équilibre automatique modèle MURALE (cl III).	91.00.622.003.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1215
SARTORIUS	Balances modèle MA BA 200 (cl II).	91.00.624.001.1	13/02/1991	février 91 p. 175
SARTORIUS	Balances modèle MC BA 100 (cl I).	91.00.624.002.3	13/02/1991	février 91 p. 177
TEFAL	Pèse-colis modèles PC 10, PC 30, PC 60 et PC 130 (cl IIII).	91.00.624.003.1	18/02/1991	mai 91 p. 482
SARTORIUS	Balances modèles BA AI 200 et BA AI 201 (cl II).	91.00.624.004.1	07/03/1991	mars 91 p. 286
LEICA	Balances PRECISA modèle 480 (cl II).	91.00.624.005.1	15/03/1991	mars 91 p. 290
METTLER TOLEDO	Balances et balances-compteuses modèles PM11-K, PM11-N, PM15-K, PM15-N, PM16-K, PM16-N, PM30-K, PM30000-K et PM34-K (cl II).	91.00.624.006.1	26/03/1991	mars 91 p. 293
SERC PESAGE	Bascule à équilibre automatique modèle PF4C/IX-60 (cl III).	91.00.624.007.1	27/03/1991	août 91 p. 851
METTLER TOLEDO	Instruments de pesage à équilibre automatique modèle ID (cl II).	91.00.624.008.1	15/04/1991	mai 91 p. 487
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèle B52 (cl III).	91.00.624.009.2	13/05/1991	juin 91 p. 568
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèle B52 (cl III).	91.00.624.010.1	13/05/1991	juin 91 p. 570
PRECIA	Bascules à équilibre automatique modèles X892.1A - X892.2A (cl III).	91.00.624.011.1	13/05/1991	juin 91 p. 575
PRECIA	Bascules à équilibre automatique modèles X892.1A -X892.2A (cl III).	91.00.624.012.1	13/05/1991	juin 91 p. 577
PRECIA	Bascules à équilibre automatique modèles X893.1A, X893.2A et X893.3A (cl III).	91.00.624.013.1	13/05/1991	juin 91 p. 580
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle JBI.1-600 (cl III).	91.00.624.014.1	01/07/1991	juillet 91 p. 673
METTLER TOLEDO	Balances modèles AT21, MT5, UMT2 et UMT5 (cl I).	91.00.624.015.3	01/07/1991	septembre 91 p. 936
METTLER TOLEDO	Instruments de pesage à équilibre automatique modèle ID (cl II).	91.00.624.016.1	01/07/1991	septembre 91 p. 939
METTLER TOLEDO	Balances-compteuses modèles PJ200, PJ210, PJ300, PJ400, PJ600, PJ2000, PJ2100, PJ3000, PJ4000, PJ4000-F, PJ6000, PJ6, PJ12, PJ30, PJ1220 DeltaRange, PJ3600 DeltaRange et PJ360 DeltaRange (cl II).	91.00.624.017.1	18/07/1991	octobre 91 p. 1076
METTLER TOLEDO	Balances et balances-compteuses modèles SM8000 et SM8000x (cl II).	91.00.624.018.1	24/07/1991	août 91 p. 843
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèle JBI.1 (cl III).	91.00.624.018.1	09/09/1991	septembre 91 p. 941
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèles B52 (cl III).	91.00.624.019.1	09/09/1991	septembre 91 p. 943
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle KBI (cl III).	91.00.624.020.1	09/09/1991	septembre 91 p. 945
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèles JBI.1-600 (cl III).	91.00.624.021.1	09/09/1991	septembre 91 p. 947
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèles B52 (cl III).	91.00.624.022.1	16/09/1991	septembre 91 p. 949
FEMA	Bascules à équilibre automatique modèles B.F.E. (cl III).	91.00.624.023.1	08/10/1991	décembre 91 p. 1432
FEMA	Bascules à équilibre automatique modèles B.F.E. (cl IIII).	91.00.624.024.1	08/10/1991	décembre 91 p. 1433
EXA	Balance à équilibre automatique modèle PSII (cl III).	91.00.624.025.1	10/10/1991	octobre 91 p. 1077
TESTUT	Balances-compteuses à équilibre automatique modèles PC130C1 et PC130C2 (cl III).	91.00.624.026.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1083
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle KBI (cl III).	91.00.624.027.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1086
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle JBI.1 (cl III).	91.00.624.028.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1087
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle JBI.1-600 (cl III).	91.00.624.029.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1088
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle 101 (cl III).	91.00.624.030.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1090
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle T 1101 (cl III).	91.00.624.031.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1218
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle 101 (cl III).	91.00.624.032.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1220
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle JBI.1 - 600 (cl III).	91.00.624.033.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1222
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle JBI.1 (cl III).	91.00.624.034.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1224
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle KBI (cl III).	91.00.624.035.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1226
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle B52 (cl III).	91.00.624.036.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1228
PRECIA	Bascule à équilibre automatique modèle S (cl III).	91.00.624.037.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1230
PRECIA	Bascule à équilibre automatique modèle N (cl III).	91.00.624.038.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1233
PRECIA	Bascule à équilibre automatique modèle E (cl III).	91.00.624.039.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1236
SCANVAEGT	Balances à équilibre automatique modèle 1025 (cl III).	91.00.624.040.1	21/11/1991	novembre 91 p. 1238
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle B52 (cl III).	91.00.624.041.1	21/11/1991	novembre 91 p. 1241
GIM GABILLARD	Bascule à équilibre automatique modèle 56 (cl III).	91.00.625.001.1	28/01/1991	janvier 91 p. 97
SERC PESAGE	Bascules à équilibre automatique modèles PF4C/IX-150 et PF4C/IX-300 (cl III).	91.00.625.002.1	27/03/1991	août 91 p. 845
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèles JBI 4 et JBI 4S (cl III).	91.00.625.003.1	04/04/1991	avril 91 p. 406
TESTUT	Bascules compteuses modèles PC130 E1 et PC130 E2 (cl III).	91.00.625.004.1	04/04/1991	avril 91 p. 412
ADEMI	Bascule à équilibre automatique modèle 53 (cl III).	91.00.625.005.1	29/04/1991	avril 91 p. 414
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèle B 52 (cl III).	91.00.625.006.1	13/05/1991	juin 91 p. 583
PRECIA	Bascules à équilibre automatique modèles X892.1A - X892.2A (cl III).	91.00.625.007.1	13/05/1991	juin 91 p. 585
PRECIA	Bascules à équilibre automatique modèles X893.1A, X893.2A et X893.3A (cl III).	91.00.625.008.1	13/05/1991	juin 91 p. 587
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle JBI.1-600 (cl III).	91.00.625.009.1	01/07/1991	juillet 91 p. 674
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle A300 (cl III).	91.00.625.010.1	01/07/1991	juillet 91 p. 675
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle M90 (cl III).	91.00.625.011.1	01/07/1991	juillet 91 p. 676
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle KBI (cl III).	91.00.625.012.1	01/07/1991	juillet 91 p. 677
EQUI TEST PESAGE	Bascule à équilibre automatique modèle MC4 (cl III).	91.00.625.013.1	01/07/1991	juillet 91 p. 678
METTLER TOLEDO	Instruments de pesage à équilibre automatique METTLER modèle ID (cl II).	91.00.625.014.1	01/07/1991	juillet 91 p. 679
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèle KBI (cl III).	91.00.625.015.1	09/09/1991	septembre 91 p. 951
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèle JBI.1-600 (cl III).	91.00.625.016.1	09/09/1991	septembre 91 p. 953
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèle PSP 3000 (cl III).	91.00.625.017.1	09/09/1991	septembre 91 p. 955
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèlesJBI4 et JBI4S (cl III).	91.00.625.018.1	09/09/1991	septembre 91 p. 957
GIM GABILLARD	Bascule à équilibre automatique modèle 36 (cl III).	91.00.625.019.1	08/10/1991	octobre 91 p. 1091
GIM GABILLARD	Bascule à équilibre automatique modèle 56 (cl III).	91.00.625.020.1	08/10/1991	octobre 91 p. 1093
FEMA	Bascule à équilibre automatique modèle B.F.E.2-FAC (cl III).	91.00.625.021.1	08/10/1991	décembre 91 p. 1437
FEMA	Bascule à équilibre automatique modèle B.F.E.2-FAC (cl IIII).	91.00.625.022.1	08/10/1991	décembre 91 p. 1439
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèles KBI (cl III).	91.00.625.023.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1094
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèles JBI.4 et JBI.4S (cl III).	91.00.625.024.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1096
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle JBI.1-600 (cl III).	91.00.625.025.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1098
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle 101 (cl III).	91.00.625.026.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1100
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle Pèse-Palettes (cl III).	91.00.625.027.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1102
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle M.90 (cl III).	91.00.625.028.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1103
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle PSP 3000 (cl III).	91.00.625.029.1	25/10/1991	octobre 91 p. 1104
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle A800 (cl III).	91.00.625.030.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1243
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle PSP 3000 (cl III).	91.00.625.031.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1244
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle Pèse-Palettes (cl III).	91.00.625.032.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1245
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle A300 (cl III).	91.00.625.033.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1246
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle Aérienne (cl III).	91.00.625.034.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1247
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle T1101 (cl III).	91.00.625.035.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1248
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle 101 (cl III).	91.00.625.036.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1250
TESTUT	Bascule à équilibre automatique modèle JBI.1 - 600 (cl III).	91.00.625.037.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1252
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèles JBI.4 et JBI.4S (cl III).	91.00.625.038.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1254
TESTUT	Bascules à équilibre automatique modèles KBI (cl III).	91.00.625.039.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1256
CHARBONNEL	Bascule à équilibre automatique modèle C (cl III).	91.00.625.040.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1258
GIM GABILLARD	Bascule à équilibre automatique modèle 60 (cl III).	91.00.625.041.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1260
PRECIA	Bascule à équilibre automatique modèle P (cl III).	91.00.625.042.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1265
PRECIA	Bascule à équilibre automatique modèle U (cl III).	91.00.625.043.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1268
PRECIA	Bascule à équilibre automatique modèle S (cl III).	91.00.625.044.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1271
PRECIA	Bascule à équilibre automatique modèle N (cl III).	91.00.625.045.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1274
PRECIA	Bascules à équilibre automatique modèles E (cl III).	91.00.625.046.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1276
SCANVAEGT	Bascule à équilibre automatique modèle 3821 (cl III).	91.00.625.047.1	19/11/1991	novembre 91 p. 1279
PRECIA	Bascules à équilibre automatique modèles X894-1, X894-2 et X894-3 (cl III).	91.00.625.048.1	25/11/1991	novembre 91 p. 1282
EQUI TEST PESAGE	Bascules à équilibre automatique modèle MC (cl III).	91.00.625.049.1	24/12/1991	décembre 91 p. 1407
MILLIER	Pont-bascule modèle TCE (cl III).	91.00.626.001.1	13/02/1991	février 91 p. 179
PIC PRECIA	Pont-bascule modèle ELEM (cl III).	91.00.626.002.1	18/02/1991	février 91 p. 181
TRAYVOU	Pont-bascule à équilibre automatique modèle MODULOR B (cl III).	91.00.626.003.2	21/03/1991	mars 91 p. 298
TRAYVOU	Ponts-bascules modèles Modulor M, J111, L108, L110, J108, J108 SF, J110, K108, K110 et Modulor B (cl III).	91.00.626.004.1	13/05/1991	juin 91 p. 589
MILLIER	Ponts-bascules à équilibre automatique modèle TCE 6 (cl III).	91.00.626.005.1	01/07/1991	juillet 91 p. 681
MILLIER	Pont-bascule à équilibre automatique modèle RMA.H (cl III).	91.00.626.006.1	15/07/1991	août 91 p. 844
TRAYVOU	Ponts-bascules à équilibre automatique modèles MODULOR M, J108, J108 SF, J110 et MODULOR B (cl III).	91.00.626.007.1	09/09/1991	septembre 91 p. 959
TRAYVOU	Pont-bascule à équilibre automatique modèle K108 (cl III).	91.00.626.008.1	09/09/1991	septembre 91 p. 961
PRECIA	Ponts-bascules à équilibre automatique modèle GRANIT (cl III).	91.00.626.009.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1105
PRECIA	Ponts-bascules à équilibre automatique modèle SP2I SU pour la réception des betteraves (cl III).	91.00.626.010.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1107
PRECIA	Ponts-bascules à équilibre automatique modèle LT 75 (cl III).	91.00.626.011.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1285
PRECIA	Ponts-bascules à équilibre automatique modèle C 85 (cl III).	91.00.626.012.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1286
PRECIA	Bascules à équilibre automatique modèle E (cl III).	91.00.626.013.1	18/11/1991	novembre 91 p. 1287
RAVAS FRANCE	Bascules à équilibre automatique modèle RPW 2-2000 (cl IIII).	91.00.627.001.1	25/06/1991	juillet 91 p. 684
TECHNO CONTROLES	Système de pesage embarqué PANGO modèle TPM (cl III).	91.00.627.002.1	08/11/1991	novembre 91 p. 1289
TECHNO CONTROLES	Système de pesage embarqué PANGO modèle TPM (cl IIII).	91.00.627.003.1	08/11/1991	novembre 91 p. 1293
BALEA	Bascule à équilibre automatique modèle SWR.03.TPA (cl III).	91.00.627.004.1	22/11/1991	décembre 91 p. 1408
BALEA	Bascule à équilibre automatique modèle SWR.03.TPA (cl IIII).	91.00.627.005.1	22/11/1991	décembre 91 p. 1412
ADEMI	Bascule à équilibre non automatique modèle 51 (cl III).	91.00.631.001.1	14/02/1991	février 91 p. 183
GIM GABILLARD	Dispositif récepteur et transmetteur de charge modèle 50 (cl III).	91.00.641.001.1	28/01/1991	janvier 91 p. 99
ADEMI	Dispositif récepteur et transmetteur de charge modèle 50 (cl III).	91.00.641.002.1	29/04/1991	avril 91 p. 416
CHARBONNEL	Dispositifs récepteurs et transmetteurs de charge modèles C.70.2, C.90.2 et C.90.3 (cl III).	91.00.641.004.1	08/10/1991	octobre 91 p. 1109
EXA	Dispositifs mesureurs de charge modèles SYGMA PS et SYGMA 1 (cl III et cl IIII).	91.00.642.001.1	05/02/1991	mars 91 p. 299
TRAYVOU	Dispositif mesureur de charge modèle SELFOR libre-service (cl III).	91.00.642.002.1	13/05/1991	mai 91 p. 492
PRECIA	Dispositif mesureur de charge modèle BERYL libre-service (cl III).	91.00.642.003.1	13/05/1991	mai 91 p. 494
BALEA	Dispositif mesureur de charge modèle SWR-01 (cl III).	91.00.642.004.1	13/05/1991	mai 91 p. 497
BALEA	Dispositif mesureur de charge modèle SWR-01 (cl IIII).	91.00.642.005.1	13/05/1991	mai 91 p. 500
BALEA	Dispositif mesureur de charge modèle SWR-06S (cl III).	91.00.642.006.1	13/05/1991	mai 91 p. 502
BALEA	Dispositif mesureur de charge modèle SWR-O6C (cl III).	91.00.642.007.1	13/05/1991	mai 91 p. 509
TESTUT	Dispositif mesureur de charge modèle A1500 (cl III).	91.00.642.008.1	13/05/1991	juillet 91 p. 685
SIPP	Dispositifs mesureurs de charge PESAGE PROMOTION (cl III et IIII).	91.00.642.009.1	13/05/1991	juin 91 p. 591
TRAYVOU	Dispositif mesureur de charge modèle SELFOR 2 libre-service (cl III).	91.00.642.010.1	13/05/1991	septembre 91 p. 962
PRECIA	Dispositifs mesureurs de charge modèles X892.1B -X892.2B (cl III).	91.00.642.011.1	13/05/1991	juin 91 p. 592
PRECIA	Dispositif mesureur de charge modèle X892.3B (cl III).	91.00.642.012.1	13/05/1991	juin 91 p. 597
PRECIA	Dispositifs mesureurs de charge modèles X893.1B, X893.2B et X893.3B (cl III).	91.00.642.013.1	13/05/1991	juin 91 p. 599
PRECIA	Dispositifs mesureurs de charge modèles X893.1B, X893.2B et X893.3B (cl IIII).	91.00.642.014.1	13/05/1991	juin 91 p. 607
TESTUT	Dispositifs mesureurs de charge modèles PC 130 E1 et PC 130 E2 (cl III).	91.00.642.015.1	01/07/1991	juillet 91 p. 692
PHILIPS	Dispositif mesureur de charge modèle PR 1594 (cl III).	91.00.642.016.1	09/09/1991	septembre 91 p. 964
PHILIPS	Dispositif mesureur de charge modèle PR 1594 (cl IIII).	91.00.642.017.1	09/09/1991	septembre 91 p. 967
TESTUT	Dispositifs mesureurs de charge modèles T400 et T400 bi (cl III).	91.00.642.018.1	25/10/1991	octobre 91 p. 1112
TESTUT	Dispositif mesureur de charge modèle T7000 (cl III).	91.00.642.019.1	25/10/1991	octobre 91 p. 1115
TESTUT	Dispositif mesureur de charge modèle T101 (cl III).	91.00.642.020.1	25/10/1991	octobre 91 p. 1119
SCANVAEGT	Dispositifs mesureurs de charge modèles 8312, 8316, 8352 et 8356 (cl III).	91.00.642.021.1	25/10/1991	octobre 91 p. 1122
PRECIA	Dispositifs mesureur de charge modèles X893.1B, X893.2B et X893.3B (cl III).	91.00.642.022.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1295
PRECIA	Dispositifs mesureurs de charge modèles X893.1B, X893.2B et X893.3B (cl IIII).	91.00.642.023.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1297
TECHNO CONTROLES	Dispositif mesureur de charge PANGO modèle SPOT (cl III).	91.00.642.024.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1299
TECHNO CONTROLES	Dispositif mesureur de charge PANGO modèle SPOT (cl IIII).	91.00.642.025.1	06/11/1991	novembre 91 p. 1300
BALEA	Dispositif mesureur de charge modèle SWR01 (cl III).	91.00.642.026.1	06/11/1991	décembre 91 p. 1413
BALEA	Dispositif mesureur de charge modèle SWR01 (cl IIII).	91.00.642.027.1	06/11/1991	décembre 91 p. 1418
BRAN ET LUEBBE	Dispositifs mesureurs de charge modèles MINIPOND 85 et DATAPOND 85 (cl III).	91.00.642.028.1	14/11/1991	novembre 91 p. 1301
BRAN ET LUEBBE	Dispositifs mesureurs de charge modèles MINIPOND 85 et DATAPOND 85 (cl IIII).	91.00.642.029.1	14/11/1991	novembre 91 p. 1308
TELEMECANIQUE	Instruments de pesage totalisateurs continus sur transporteur à bande modèle ISP70-M80 (cl 1)	91.00.671.001.1	01/02/1991	février 91 p. 185
TELEMECANIQUE	Instruments de pesage totalisateurs continus sur transporteur à bande modèle ISP70-M80 (cl 2).	91.00.671.002.1	01/02/1991	février 91 p. 193
TELEMECANIQUE	Instruments de pesage totalisateurs continus sur transporteur à bande modèle ISP70-M80.	91.00.671.003.3	01/02/1991	février 91 p. 195
AMR	Doseuses pondérales modèle 500S.	91.00.681.001.1	28/01/1991	Non publiée
WEILLER	Doseuses pondérales modèle 311, 312, 313, 314 et 315.	91.00.681.002.1	13/02/1991	février 91 p. 197
WEILLER	Doseuses pondérales modèles 411, 412, 413, 414 et 415.	91.00.681.003.1	13/02/1991	février 91 p. 200
PACK'REALISATIONS	Doseuse pondérale modèle P'R/30.	91.00.681.004.1	21/02/1991	mars 91 p. 304
JANODET	Doseuses pondérales modèles BONA DV, RAPID SACK DV, SAC MATIC DV et RAPID SACK PNEUMATIQUE DV.	91.00.681.005.1	25/02/1991	mars 91 p. 309
MS EMBALLAGES	Doseuses pondérales OPTIMA modèles CWB2, CWB4 et CWB6.	91.00.681.006.1	20/03/1991	mars 91 p. 312
SOPERI	Doseuses pondérales HAVER & BOEKER modèle DI-BO.	91.00.681.007.1	25/03/1991	mars 91 p. 314
SOPERI	Doseuses pondérales HAVER & BOEKER modèle DI-GW.	91.00.681.008.1	25/03/1991	mars 91 p. 320
BV INDUSTRIES	Doseuse pondérale modèle BVP.	91.00.681.009.1	18/04/1991	avril 91 p. 418
SCHEMA	Doseuse pondérale modèle MV1.	91.00.681.010.1	01/07/1991	juillet 91 p. 704
GREFFE	Doseuses pondérales modèle JUNIOR.	91.00.681.011.1	01/07/1991	juillet 91 p. 707
SEBAG PESAGE	Doseuses pondérales modèle JLS.	91.00.681.012.1	15/07/1991	janvier 99 p. 885
PACK'CO	Doseuses pondérales modèles ST 1000/B etST 1100.	91.00.681.013.1	09/09/1991	septembre 91 p. 968
BRG	Doseuses pondérales FEIGE modèles 6 et 2.	91.00.681.014.1	09/09/1991	septembre 91 p. 969
MACOVRA	Doseuses pondérales modèles MAC...D et MAC...P pour sacs de grande contenance.	91.00.681.015.1	12/09/1991	septembre 91 p. 970
CHUPIN	Doseuses pondérales WJ MORRAY ENGINEERING modèles W325, W425 et W320.	91.00.681.016.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1131
SEREA	Doseuses pondérales WEBER modèle AWETA POND.	91.00.681.017.1	23/10/1991	octobre 91 p. 1141
PESAGE AUTOMATION	Doseuses pondérales modèles TM, TM/X, TM/R1 et TM/R2.	91.00.681.018.1	23/10/1991	janvier 99 p. 896
CHRONOS RICHARDSON	Doseuse pondérale FIX modèle FB PIKO.	91.00.681.019.1	31/10/1991	octobre 91 p. 1146
SAUTELMA	Doseuses pondérales modèle MINIRAMI DP.	91.00.681.020.1	14/11/1991	novembre 91 p. 1309
ERECA	Doseuses pondérales NG et JARRIER modèle DPN.	91.00.681.021.1	19/11/1991	novembre 91 p. 1312
ERECA	Doseuses pondérales NG et JARRIER modèle PLEA, SEPA et EPVINYL.	91.00.681.022.1	19/11/1991	novembre 91 p. 1316
ERECA	Doseuses pondérales NG et JARRIER modèle DECS pour emballages de grande contenance.	91.00.681.023.1	19/11/1991	novembre 91 p. 1322
ERECA	Doseuses pondérales NG et JARRIER modèle DPB.	91.00.681.024.1	19/11/1991	novembre 91 p. 1327
CHRONOS RICHARDSON	Doseuses pondérales modèle A100N/A100RÜ/A100F/A110VF.	91.00.681.025.1	19/11/1991	novembre 91 p. 1331
CELLIER	Doseuses pondérales modèles CELMATIC AX.	91.00.681.026.1	26/11/1991	novembre 91 p. 1335
CELLIER	Doseuses pondérales modèle CELMATIC D_X.	91.00.681.027.1	26/11/1991	novembre 91 p. 1336
WEIGHPACK	Doseuses pondérales modèle WPD.	91.00.681.028.1	03/12/1991	décembre 91 p. 1419
SCHEMA	Doseuse pondérale à pesées associatives modèle MPA 25.	91.00.682.001.1	09/09/1991	septembre 91 p. 973
SCANVAEGT	Doseuses pondérales à pésées cumulatives modèle SCANGRADER 481.	91.00.682.002.1	05/11/1991	novembre 91 p. 1337
TELEMECANIQUE	Dispositif électronique de mesure et d'asservissement modèle ISP 7 50 F1 pour doseuses pondérales.	91.00.683.001.1	06/02/1991	février 91 p. 202
TELEMECANIQUE	Dispositif électronique de mesure et d'asservissement modèle ISP 7 50 F2 pour doseuses pondérales.	91.00.683.002.1	06/02/1991	février 91 p. 204
PESAGE PROMOTION	Dispositif électronique de mesure et d'asservissement modèle PEP 56/PEP 58 pour doseuses pondérales.	91.00.683.003.1	20/02/1991	mars 91 p. 325
SIPP	Dispositif de mesure et d'asservissement pour doseuses pondérales PESAGE PROMOTION.	91.00.683.004.1	13/05/1991	juin 91 p. 609
PHILIPS	Dispositif électronique de mesure et d'asservissement modèle 1615 pour doseuses pondérales.	91.00.683.005.1	10/12/1991	décembre 91 p. 1424
SIPP	Dispositif électronique de mesure et d'asservissement modèle PEP 36 D pour doseuse pondérales.	91.00.683.006.1	10/12/1991	février 92 p. 203
MS EMBALLAGES	Trieuses pondérales OPTIMA modèle CC.	91.00.691.001.1	25/10/1991	octobre 91 p. 1149
FOSS ELECTRIC	Humidimètre pour grains de céréales et graines oléagineuses modèle GAC 2000.	91.00.731.001.1	03/07/1991	juillet 91 p. 709
FOSS ELECTRIC	Humidimètre pour grains de céréales et graines oléagineuses modèle GAC II.	91.00.731.002.1	08/11/1991	novembre 91 p. 1344
FOSS ELECTRIC	Humidimètre pour grains de céréales et graines oléagineuses modèle SM 10.	91.00.731.003.1	08/11/1991	novembre 91 p. 1345
PHILIPS	Thermomètres médicaux électriques avec dispositif à maximum modèle HP 5316.	91.00.812.001.1	01/07/1991	avril 92 p. 506
HARTMANN LAROCHETTE	Thermomètres médicaux électriques avec dispositif à maximum modèle CT-212.	91.00.812.002.1	01/07/1991	avril 92 p. 508
MAGNIEN	Thermomètres médicaux électriques avec dispositif à maximum modèle BT 338 G.	91.00.812.003.1	01/07/1991	avril 92 p. 510
BECTON DICKINSON	Thermomètres médicaux électriques avec dispositif à maximum modèle B-D 1121.	91.00.812.004.1	18/07/1991	avril 92 p. 512
F.R.P.	Thermomètres médicaux électriques avec dispositif à maximum modèle MT 6036-1.	91.00.812.005.1	18/07/1991	avril 92 p. 514
F.R.P.	Thermomètres médicaux électriques avec dispositif à maximum modèles MT 300-1et MT 900-1.	91.00.812.006.1	18/07/1991	avril 92 p. 516
EMIC	Manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles modèles BGS et BGD.	91.00.821.001.0	15/03/1991	mars 91 p. 329
SCHRADER	Dispositif mesureur pour manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles modèle EURODAINU.	91.00.822.001.0	13/02/1991	février 91 p. 206
SCHRADER	Dispositif mesureur pour manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles modèle EURODAIMO.	91.00.822.002.0	13/02/1991	février 91 p. 211
SOURIAU	Analyseur modèles MODULA 2672-11 et MODULA 2672-12 déterminant la teneur en oxydes de carbone des gaz d'échappement des moteurs.	91.00.851.001.1	13/05/1991	décembre 91 p. 1439
S.E.F.	Analyseur SUN Electric modèle MGA 1200 déterminant la teneur en oxydes de carbone des gaz d'échappement des moteurs.	91.00.851.002.1	18/07/1991	juillet 91 p. 716
BOSCH	Analyseur modèles ULTRAMAT 12 M et 13 M déterminant la teneur en oxydes de carbone des gaz d'échappement des moteurs.	91.00.851.003.1	05/09/1991	septembre 91 p. 977
SOURIAU	Analyseur modèle OPTIMA 400 déterminant la teneur en oxydes de carbone des gaz d'échappement des moteurs.	91.00.851.004.2	18/10/1991	octobre 91 p. 1155
FACOM	Instruments mesurant la teneur en oxydes de carbone des gaz d'échappement des moteurs modèle XR 642 A.	91.00.851.005.1	31/12/1991	janvier 92 p. 27
01 dB	Sonomètre modèle dBLeq (cl I).	91.00.861.001.2	25/10/1991	octobre 91 p. 1164
BRUEL ET KJAER	Sonomètre modèle 2230 ( cl I).	91.00.861.002.1	02/12/1991	décembre 91 p. 1431
ACOUSTIQUE DU SUD	Calibreur acoustique AKSUD modèle 5113 (cl II).	91.00.862.001.1	17/01/1991	janvier 91 p. 101
BRUEL ET KJAER	Calibreur acoustique modèle 4220 (cl I).	91.00.862.002.1	25/03/1991	mars 91 p. 333

Décisions d'approbation de modèles 1991

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